Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SWITI GLACES
SARL SWITI CALEDONIE

Numéro de dépôt :
99828578
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE

Présentation de la marque SWITI GLACES

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWITI CALEDONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « SWITI GLACES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SWITI CALEDONIE domicilié(e) BP 7871, DUCOS, 98801 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE CALEDONIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 433 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SWITI CALEDONIE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

SWITI CALEDONIE a également déposé les autres marques suivantes : SWITI GLACES , GIGA , CORNET CLOWN


SARL SWITI CALEDONIE - BP 7871, DUCOS, 98801 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE CALEDONIE - France - SIREN 334433001


SARL SWITI CALEDONIE - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Retrait partiel n°307389 - Publication au BOPI 2000-09-11

Inscription le 20 décembre 2001 - Rejet total n°337645 - Publication au BOPI 2001-12-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers. Glaces comestibles ; glaces à rafraichir ; sorbets. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.